Permis de chasse (1971, 1973, 1976-1980). Droit de chasse (1974). Autorisation à entraîner et dresser les chiens d'arrêt en période de fermeture de la chasse (1979). Plan de chasse du grand gibier (1979).

Aide à la recherche

E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 21/11/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1843W, 1980W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP262/I/1-EDEP/262/I/3

Date

1906-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/262/I/3

Date

1971-1980

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980 (protection du secret de la vie privée)

Non communicable. 50 ans, vie privée

Mots clés matières