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2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de la réglementation.

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Cote/Cotes extrêmes

2075W/1-42

Date

2008-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Origine

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE

Modalités d'entrées

Versement du 14 novembre 2017.

Présentation du contenu

  • Élections municipales de 2008 ; 
  • élections européennes de 2009 ; 
  • élections régionales de 2010 ; 
  • élections présidentielles de 2012 ;
  • élections législatives de 2012.

Conditions d'accès


Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Mots clés matières

élection politique

Mots clés producteurs

Préfecture. Direction de la réglementation et des libertés publiques / Préfecture. D.R.L.P. 2 Bureau de la réglementation et des élections

Cote/Cotes extrêmes

2075W/27-35

Date

2012

Mots clés matières

élection présidentielle

Listes d'émargement (échantillon).

Cote/Cotes extrêmes

2075W/35

Date

2012

Présentation du contenu

Ont été conservées les listes des premier et deuxième tours de scrutins des bureaux suivants :

  • Brive-la Gaillarde : Hôtel de ville - bureau 1 ;
  • Millevaches ; 
  • Sarran ;
  • Ségur-le-Château ; 
  • Tulle : Mairie - A - bureau 1, salle Marie Laurent - bureau 9 ;
  • Ussel : Mairie - bureau 1.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés lieux

Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Ségur-le-Château (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)

Mots clés typologiques

liste d'émargement