Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1858-22 mai 1864

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E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1875W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/199/D/1-EDEP/199/D/5

Date

1802-1959

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/199/D/3

Date

Entre le 14 novembre 1858 et le 22 mai 1864

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques