Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1850-08 novembre 1857

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E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Cublac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

- 20J Registre paroissial des baptêmes de la paroisse de Cublac. 1832-1875

- Versement de l'école (archives de l'inspection académique, 1856W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/66/D/1-7

Date

Entre le 12 septembre 1792 et le 28 septembre 1902

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/66/D/4

Date

Entre le 12 mai 1850 et le 08 novembre 1857

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques