E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 19/04/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2038W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/111/I/1-4

Date

1855-1996

Permis de chasse (1955, 1961). Registre des visas de permis de chasser (1969-1996).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/111/I/4

Date

1955-1996

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1996 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières