E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2018

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2107W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/214/K/1-EDEP/214/K/7

Date

1848-2002

Mots clés matières

Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole (1950, 1953, 1956, 1971, 1977, 1984, 1999). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962, 1983). Centre régional de la propriété forestière (1966-1986). 

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/214/K/5

Date

1950-1999

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques