Délibérations du conseil municipal. 10 août 1845-14 mars 1852

Aide à la recherche

E_DEP 23 - Beynat - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Beynat

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/12/2021

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 24/03/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/23/D/1-EDEP/23/D/8

Date

Entre le 29 juillet 1838 et le 1er juillet 1961

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/23/D/2

Date

Entre le 10 août 1845 et le 14 mars 1852

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques