Dépôt de la commune de Queyssac-les-Vignes
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Queyssac devient Queyssac-les-Vignes par décret du 16/08/1919.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 25/04/2024
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
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