E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Setiers

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 22/06/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1963W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/241/N/1-EDEP/241/N/8

Date

1888-1955

Plan de partage des terrains communaux du bourg de Saint-Setiers

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/241/N/2

Date

mardi 27 novembre 1888

Mots clés matières

Mots clés typologiques