Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1840-07 mars 1880

Aide à la recherche

E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 01/12/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2108W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/18/D/1-6

Date

1836-1971

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/18/D/2

Date

Entre le 17 mai 1840 et le 07 mars 1880

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques