Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Cote/Cotes extrêmes

E/25011-25090

Date

Du 06 juin 1908 au 31 décembre 1935

Origine

Etude notariale de maître François, Victor, Elie Jouve à Bort-les-Orgues (étude 1).

Biographie ou Histoire

Maître François, Victor, Elie Jouve a prêté serment le 4 juin 1908. Il a cessé ses fonctions le 29 déc.1954, à son décès. Son prédécesseur est maître Alexandre Vigouroux Alexandre et son successeur est maître Jean Roche . 

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19 mai 1993.

Modalités d'entrées

Minutes de maître Jouve (juin 1908-1935) par versement de la Société civile professionnelle Leroux-Varret, notaires à Ussel, les 22 et 23 juin 2010.N° 7408

Présentation du contenu

Période d'exercice : 04 juin 1908 - 29 décembre 1954

Mots clés personnes

Mots clés typologiques

Janvier-avril 1919

Cote/Cotes extrêmes

E/25043

Date

De janvier 1919 à avril 1919

Conditions d'accès

Communicable