E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées

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Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 04/12/2021

Mode de classement

"Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales"

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1955W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/78/D/1-8

Date

1816-1950

Mots clés matières

Délibérations du conseil municipal. 04 février 1928-02 août 1950

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/78/D/8

Date

Entre le 04 février 1928 et le 02 août 1950

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques