Minutier du canton de Seilhac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Date

Du 04 février 1872 au 17 mai 1911

Origine

Etude notariale de maître Antoine, Marie, Camille Brunie, à Seilhac.

Biographie ou Histoire

Maitre Antoine, Marie, Camille Brunie (père) a commencé à exercer à Seilhac le 3 février 1872. Il a cessé ses fonctions le 18 mai 1911. Son prédécesseur est Jean-Baptiste Brunie. Son successeur est maître Jean-Baptiste, Marie, René Brunie (fils).

Maitre Antoine Marie Camille Brunie, père, notaire honoraire, commis pour suppléer pendant la durée de la guerre, Jean-Baptiste, Marie, René Brunie, son fils, notaire, actuellement au service militaire par suite de la mobilisation générale de l'armée. Décision faite selon l'ordonnance du Président du Tribunal Civil de Tulle en date du 11 août 1914.

Modalités d'entrées

Minutes (février 1872-1900) versées par maître François Chayla, notaire à Seilhac, le 09 juillet 1986. N° du versement : 1185 Bis.

Répertoires versés par maître François Chayla, le 18 avril 1990, N°1300 ter.

Minutes (1901-1911) versées par maître Elodie Claviere, notaire à Seilhac, le 10 juillet 2015.

 

Mots clés personnes

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

E/13493-13539

Autres Cotes

E/27517-27528

Date

Du 04 février 1872 au 17 mai 1911

Mots clés typologiques

Juillet-décembre 1908

Cote/Cotes extrêmes

E/27525

Date

De juillet 1908 à décembre 1908