1583W/1-19
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 16 juin 2001.
Présentation du contenu
1583W/1-3 Généralités : registres de courrier, relations avec les administrations de tutelle (1999-2001).
1583W/4 Commissions (1999-2000).
1583W/5 Personnel (1999-2000).
1583W/6-7 Comptabilité (1999-2000).
1583W/8 Conservation et contrôle de l'Etat (1997-1999).
1583W/9 Eliminations et informatisation du service (1999-1999).
1583W/10-16 Prêt et communication (2000-2001).
1583W/17-19 Activités annexes au service : service éducatif (1997-2001).
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001 (protection du secret de la vie privée)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Registre n°56 du 24 juillet 2000 au 23 octobre 2000.
- Registre n°57 du 24 octobre 2000 au 31 janvier 2001.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001 (protection du secret de la vie privée)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.