Minutier du canton de Tulle

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Jean-Charles Peschiel, à Tulle.

Mots clés personnes

1712

Cote/Cotes extrêmes

E/955

Autres Cotes

E/2007 (Ancienne cote)

Date

1712

Importance matérielle

109 pièces, papier.

Caractéristiques physiques

Liasse

Mode de classement

L'ensemble du minutier de maître Peschiel, notaire à Tulle a été reclassé par ordre chronologique en septembre 2024.

Aussi, les minutes de la liasse E/2007 (1697-1717) ont été reclassées dans les liasses existantes.

De ce fait, E/2007 est une cote vide.

Conditions d'accès

Communicable