Délibérations du conseil municipal. 3 mai 1840-14 juin 1863

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E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/09/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : rôle de tailles (1681-1681).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/141/D/1-EDEP/141/D/7

Date

1800-1971

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/141/D/2

Date

Entre le 03 mai 1840 et le 14 juin 1863

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques