Protection des enfants du 1er âge (1892-1933). Pensions militaires (1921-1924). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance médicale gratuite (1926-1955). Bureau de bienfaisance (1928-1936). Accidents du travail (1931-1958).

Aide à la recherche

E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 01/12/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2108W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/18/Q/1

Date

1892-1958

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1958 (protection du secret médical)

Mots clés matières