E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 26/06/2014.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/161/I/1-EDEP/161/I/3

Date

1895-1986

Vaccinations. 1904-1986

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/161/I/1

Date

1904-1986

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1986 (protection du secret médical)

Mots clés matières