Délibérations du conseil municipal. 11 février 1883-30 octobre 1898

Aide à la recherche

E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Favars.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 06/07/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Terrier de la baronnie de Favars (Pièces entrées par voie extraordinaire, 1J/466)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/82/D/1-3

Date

Entre le 1er janvier 1870 et le 02 août 1925

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/82/D/2

Date

Entre le 11 février 1883 et le 30 octobre 1898

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques