Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 avril 1967.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Archives communales : généralités, inspection, conservation, classement, état récapitulatif des communes des Archives communales, reliures, listes des maires et adjoints, changement de noms de commune, enquête sur la population des communes avant 1800.
Récolement des Archives communales : circulaires, instructions, enquêtes, état, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
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