Délibérations du conseil municipal. 21 août 1918-28 novembre 1962

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E_DEP 165 - Peyrissac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Peyrissac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 15/09/2017.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/165/D/1-EDEP/165/D/4

Date

1794-1962

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/165/D/4

Date

Entre le 21 août 1918 et le 28 novembre 1962

Présentation du contenu

Pas de feuillets 19-22, 43-46, 187-188, 267-268, 277-278.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques