Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Bort-les-Orgues
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Minutier du canton de Bort-les-Orgues
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Margerides
Histoire de la conservation
L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 déc.1922. Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Nouhen Gilbert Marie François Auguste Louis.
L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.
Mots clés lieux
Seuniac Joseph.
Cote/Cotes extrêmes
E/2411-2419
Autres Cotes
E/24297; 24299
Origine
Etude notariale de maître Joseph Seuniac, à Margerides.
Histoire de la conservation
L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 décembre 1922.
Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Gilbert Marie François Auguste Louis Nouhen.
L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.
Modalités d'entrées
Versement des minutes de maître Joseph Seuniac (1760-1780) le 6 juin 1935.
Mots clés personnes
Répertoires chronologiques.
Cote/Cotes extrêmes
E/24297; E/24299
Date
1737-1780
Mots clés typologiques
1737-1791
Cote/Cotes extrêmes
E/24297
Date
1737-1791
Présentation du contenu
MARCHE Léger (Thalamy)
- Répertoire chronologique : 1747 - 1791
SEUNIAC Joseph (Margerides)
- Répertoire chronologique : 1738 - 1780
SUBRANGE François (Saint-Fréjoux)
- Répertoire chronologique : 1737 - 1780
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques