Arnac-Pompadour, Astaillac, Aubazines, Auriac, Ayen.

Dons et legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Dons et legs communaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Arnac-Pompadour, Astaillac, Aubazines, Auriac, Ayen.

Cote/Cotes extrêmes

4O/8

Date

1826-1934

Présentation du contenu

Arnac-Pompadour . - Boudet Jacques : église (1882) ; Chapoumoux Léonard : desservant (1842) ; Dupinet Marie, veuve Pavant Jean : fabrique (1888) ; Dutheillet-Cluzeau Blanche et Roque Marie : commune, bureau de bienfaisance (1899-1903).

Astaillac . - Laborie Antoine : fabrique (1886) ; Soulié Rose : pauvres (1826) .Aubazine . - Lachaud Pierre : fabrique, commune (1872) ; Mercier Casimir, Aubin :commune (1928).

Auriac . - Dajean Marie-Antoinette : pauvres (1861-1899) ; DurouxJean : pauvres, église (1846) ; Jougounoux Julie, veuve Duclaux Simon : fabrique (1894--1895) ; Puyraimond Elizabeth, veuve Léotie : fabrique, bureau de bienfaisance (1871-1889) ; Sautou Louis : bureau de bienfaisance, bureau d'assistance (1859-1900) ;Sclafer Léonie, veuve Galvaing Bastide : hospice (1928) ; Soulié Antoine : commune, bureau de bienfaisance, bureau d'assistance, fabrique (1894-1896).

Ayen . - Pradel Antoine, Charles : commune, bureau de bienfaisance (1928-1934) .

Mots clés lieux

Arnac-Pompadour (Corrèze, France), Astaillac (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Auriac (Corrèze, France), Ayen (Corrèze, France)