Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1911-1959). Chambre d'agriculture (1920-1957). Chambre des métiers (1930-1959). Allocations familiales (1950). Caisse primaire de sécurité sociale (1950). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954-1959). Mutualité sociale agricole (sans date).

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E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/09/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1866W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/159/K/1-EDEP/159/K/3

Date

1867-1967

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/159/K/3

Date

1911-1959

Mots clés matières