Délibérations du conseil municipal. 11 décembre 1853-328 décembre 1879

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E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Jal

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/05/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon de code du Patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze.

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/213/D/1-EDEP/213/D/10

Date

Entre le 26 septembre 1800 et le 29 octobre 1961

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/213/D/3

Date

Entre le 11 décembre 1853 et le 28 décembre 1879

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques