E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Forgès.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03/03/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1454W, 1521W )

- Monographie communale rédigée par Monsieur CHASSAGNE Joseph en 1899 (BR/980).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/84/Q/1-7

Date

1847-1978

Assistance médicale gratuite (1895-1944). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1926). Assistance aux familles nombreuses (1913-1922). Assistance aux femmes en couches (1922). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922-1930). Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945-1946).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/84/Q/4

Date

1885-1946

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1946 (protection du secret médical)