Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

Aide à la recherche

E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 20/09/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/57/I/1

Date

1805-1967

Mots clés matières