Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1982). Tribunal et chambre de commerce (1925-1967, 1997). Chambre des métiers (1932-1974, 1980). Tribunal paritaire de baux ruraux (1949-1983, 1995). Délégués au comité technique départemental de transports (1955). Sécurité sociale (1962). Allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Caisse primaire d'assurances maladie (1983). Mutualité sociale agricole (s.d.).

Aide à la recherche

E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1875W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/199/K/1-EDEP/199/K/6

Date

1834-2002

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/199/K/5

Date

1920-1997

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques