Délibérations du conseil municipal. 15 août 1897-5 septembre 1920

Aide à la recherche

E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune du Pescher

Biographie ou Histoire

La commune du Pescher est créée par la loi du 25 juin 1897, par dissociation d'une section de Sérilhac.

Modalités d'entrées

Dépôt suite à l'entrée du 28/05/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/163/D/1-EDEP/163/D/2

Date

1897-1956

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/163/D/1

Date

Entre le 15 août 1897 et le 05 septembre 1920

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal, 15 août 1897 - 5 septembre 1920.

Loi distrayant la section du Pescher de la commune de Sérilhac pour l'ériger en commune distincte, 15 août 1897.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques