Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

Aide à la recherche

E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Benayes.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/07/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2179W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/22/D/1-7

Date

Entre le 18 février 1838 et le 15 novembre 1972

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/22/D/5

Date

1850-1885

Présentation du contenu

Pas de feuillet 121.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques