Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Durant la Révolution, pour suivre le décret de la Convention, la commune porte les noms de Le Doustre et de Le Doustre-Lespinasse.
De 1793 à l'an IX, les anciennes paroisses de La Chapelle-Spinasse et de Saint-Hippolyte sont réunies pour former la commune du Doustre-Lespinasse
Le 23 juin 1835, c'est la séparation officielle des communes de Saint-Hippolyte et la Chapelle-Spinasse.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1419W, 2049W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
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