Minutier du canton de Tulle

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Jean-Charles Peschiel, à Tulle.

Mots clés personnes

1688, 1689, 1696

Cote/Cotes extrêmes

E/941

Date

1688-1696

Importance matérielle

50 pièces, papier.

Caractéristiques physiques

Liasse

Présentation du contenu

  • Minutes. Sommation du syndic de la communauté des prêtres de l'église Saint-Julien de Tulle, au sieur Dubal, curé de Saint-Pierre, relative au repas dû par celui-ci aux membres de ladite communauté le jour de la fête de Saint-Pierre.
  • Sommation d'Humbert Ancelin, évêque de Tulle, à Jean-Bernard Froment, secrétaire général de l'hôpital, au sujet d'une redevance de fèves réclamée par ledit hôpital.
  • Donation d'une somme de trois mille livres par Anne de Lespinasse, femme de Léonard Brivezac, à l'hôpital de Tulle.
  • Déclaration relative à l'engagement de Jean Veyssière, de Chameyrat, dans la compagnie du sieur Darluc.
  • Testament de Marie Jarrige, veuve de Jean Pourchet, receveur des décimes du diocèse de Tulle.
  • Contrat de mariage entre Antoine Mazart, maître arquebusier de Tulle, et Éliote Bussière.
  • Bail des moulins situés au bas du faubourg de la Barrière et appartenant à l'hôpital de Tulle.
  • Vidimé de plusieurs titres que François-Martial de Fénis, grand prévôt du chapitre, voulait produire contre Jean-Baptiste Jaucen, seigneur de Poissac.
  • Inventaire du mobilier de François-Martial de Fénis, grand prévôt.
  • Contrat de mariage entre Raymond Peyrat, docteur en médecine, et Françoise Brivezac.
  • Etc.

Les années lacunaires sont : 1890 à 1895.

Mode de classement

L'ensemble du minutier de maître Peschiel, notaire à Tulle a été reclassé par ordre chronologique en septembre 2024.

 

Conditions d'accès

Communicable