Délibérations du conseil municipal. 10 février 1808-26 novembre 1837

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E_DEP 253 - Segonzac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Segonzac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/11/2006

Mise à jour suite à l'inspection du 13/06/2024, sans dépôt.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/253/D/1-EDEP/253/D/6

Date

1808-1923

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/253/D/1

Date

Entre le 10 février 1808 et le 26 novembre 1837

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques