2034W - Archives départementales de la Corrèze. Archives du service

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Cote/Cotes extrêmes

2034W/1-53

Date

1960-2015

Origine

Direction des archives départementales Le Touron 19000 Tulle

Modalités d'entrées

Versement du 10 février 2016.

Présentation du contenu

2034W/1-7 Direction (2007-2015).
2034W/8-9 Secrétariat (2010-2015).
2034W/10-26 Comptabilité (1996-2014).
2034W/27-28 Personnel (1969-2015).
2034W/29 Bâtiment (2004-2014).
2034W/30-32 Contrôle des services techniques de l'état (2013-2015).
2034W/33-37 Prêt et communication (2012-2015).
2034W/36-45 Service éducatif (1997-2015).
2034W/46 Bibliothèque (1990-2000).
2034W/47-49 Activités annexes (1960-1990).
2034W/50-53 Expositions et festival de Sédières (1998-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

El2020/75-79

Chrono du courrier arrivé, départ du secrétariat et du service éducatif ; conception graphique, dossiers non retenus ; fiches de demandes de communication (2009-2015)

El2025/113-124

Mémoires, recherches (2010-2015).

Conditions d'accès

Documents consultables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

fait suite au versement 1952W.

Cote/Cotes extrêmes

2034W/1-7

Date

2007-2015

Cote/Cotes extrêmes

2034W/3-4

Date

2008-2015

Mots clés typologiques

Correspondance avec le Conseil général (2013) et le palais de l'Élysée (2013). Marché d'externalisation des archives pour le Tribunal grande instance (TGI) de Tulle (2014). Projets et réformes de l'État (2008-2014).

Cote/Cotes extrêmes

2034W/4

Date

2008-2014

Présentation du contenu

- Projet d'action stratégique de l'État en Limousin (2011-2013) ;
- réforme territoriale (loi NOTre, Nouvelle Organisation Territoriale de la république) : réunions (2014) ;
- fiche de procédures pour dépôt de mémoires, thèses universitaires et travaux de recherches (2008) ;
- demande de dérogations pour communication de documents d'archives (2012-2013) ;
- marché d'externalisation des archives pour le TGI de Tulle : acte d'engagement, cahier des clauses particulières (2014) ;