Délibérations du conseil municipal. 25 mars 1790-17 avril 1797

Aide à la recherche

E_DEP 178 - Sadroc - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Sadroc

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 27/03/2018 dépôt des archives du diocèse.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/178/D/1-EDEP/178/D/2

Date

1790-1838

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/178/D/1

Autres Cotes

L/1073 (Ancienne cote)

Date

Entre le 25 mars 1790 et le 17 avril 1797

Conditions d'accès

NC Intégré dans une autre série [substitution:EDEP/178/D/1]

Mots clés matières

Mots clés typologiques