Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
maître VINZANT Jean , Eugène a prêté serment le 24 septembre 1906. Il a cessé ses fonctions en 1923. Son prédécesseur est maître Faucher Jacques Henri et son successeur est maître Claux Ambroise Michel.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Modalités d'entrées
Minutes de maître Vinzant (1917-1923) par versement de la Société civile professionnelle Leroux-Varret, notaires à Ussel, les 22 et 23 juin 2010.N° 7408.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 24 septembre 1906 - 1923
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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