Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Biographie ou Histoire
L'étude notariale de Pérols-sur-Vézère est supprimée et réunie à celle de Bugeat après septembre 1928.
maître DOULCET Pierre Léon est le dernier à y avoir exercé.
Bugeat est une annexe de Treignac.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
maître Doulcet a prêté serment le 20 fév.1907. Il a cessé ses fonctions le 16 sept.1928. Son prédécesseur est maître Teyssier Marie Louis François Armand.
maître Artigues Elie Marie Joseph Augustin est son suppléant de septembre 1928 à mars 1932.
Histoire de la conservation
L'étude notariale de Pérols-sur-Vézère est supprimée et réunie à celle de Bugeat après septembre 1928.
maître DOULCET Pierre Léon est le dernier à y avoir exercé.
Bugeat est une annexe de Treignac.
Modalités d'entrées
Minutes notariales de maître Doulcet Pierre Léon (février 1907 - 16 septembre 1928), date de son décès,et un répertoire (1882-1932) versés le 4 avril 2024, N° 9236, par maître Cessac-Meyrignac, notaire à Treignac.
Conditions d'accès
NC En cours de classement
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Notaire par intérim
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.