Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de Tulle-Sud
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Minutier du canton de Tulle-Sud
Mode de classement
Conditions d'accès
Communicable
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Saint-Martial-de-Gimel
Mots clés lieux
Soumaille Jean
Origine
Etude notariale de maître Jean Soumaille, à Saint-Martial-de-Gimel.
Modalités d'entrées
Répertoire chronologique (an V - septembre 1829) et le répertoire alphabétique A-V sont versés par maître Paul Mourdie, notaire à Tulle, le 16 mai 1991. Numéro de versement : 1325 Bis.
Mots clés personnes
Répertoire alphabétique : A-V
Cote/Cotes extrêmes
E/12408
Date
germinal an V-septembre 1829
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés typologiques