E_DEP 151 - Noailles - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Noailles

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 17/10/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1796W, 2129W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/151/G/1-EDEP/151/G/4

Date

1911-1981

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1981

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/151/G/4

Date

1957-1981

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques