Délibérations du conseil municipal. 7 mars 1790-4 février 1801

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E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Montgibaud

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/07/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/144/D/1-EDEP/144/D/4

Date

Entre le 07 mars 1790 et le 20 février 1927

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/144/D/1

Date

Entre le 07 mars 1790 et le 04 février 1801

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques