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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1677
Caractéristiques physiques
- Minutes. Contrat de mariage entre Jean Devès, tisserand de Tulle, et Sabine Bousquet, de Sainte-Fortunade (14).
- Contrat d'apprentissage du métier d'imprimeur, entre Marie Depeny, veuve de Jean Chirac, et Jean Coulamy (16).
- Prix fait donné par soeur Marie-Antoinette de Savary, supérieure du monastère de la Visitation, pour la construction d'un bâtiment (22).
- Contrat de mariage entre Antoine Lacombe, marchand papetier, et Jeanne Lachèze (36).
- Bail, par Pierre Debans, bourgeois de Tulle, à Jean Berthoumeyrie, d'un domaine situé au village de Laval, paroisse de Ladignac(59).
- Accord entre le syndic des Récollets de Tulle et Henri Green de Saint-Marsault, vicomte du Verdier, au sujet d'un legs de neuf cents livres fait audit couvent par Antoine Green de Saint-Marsault (77).
- Sommation de Jean Gueston à l'évêque de Tulle, pour être pourvu d'un bénéfice (93).
- Bail, par Jean Dalvy, maître imprimeur, d'un pressoir à huile et à vin (115).
- Abandon, par Jean Farge à Jean Tramond, de la cure de Ladignac, avec réserve d'une pension de trois cents livres (137).
- Bail des rentes dépendant du prieuré des Angles, passé par les PP. Feuillants de Tulle en faveur de Léonarde Baluze (153).
- Echange d'immeubles entre Pierre et Jean-François Duhamel, frères, maîtres sculpteurs de Tulle (165).
- Contrat passé entre Jean de Gains, marquis de Montaignac, Pierre Furgaud, curé de Rosiers, et les syndics dudit Rosiers, au sujet de la démolition de la chapelle de Saint-Martial et de l'emploi de ses matériaux à la construction d'un presbytère (167).
- Réception d'Anne de Brachet de Lagorse en qualité de religieuse de choeur au monastère de Saint-Bernard de Tulle (160).
- Procuration de Jacques Mauclerc, aumônier du Roi, sacristain de l'église collégiale Saint-Nizier de Lyon et prévôt de Saint-Salvadour, pour affermer les revenus de ladite prévôté ; bail desdits revenus (208).
- Extrait du dénombrement des rentes affermées par le seigneur de Sainte-Fortunade au sieur Rabanide, sur les villages et tènements de la Sudrie, du Teil, de Courbiac, etc., paroisse de Pandrignes, et sur le bourg de Ladignac (222).
- Testament de Jean Peuchemin, vicaire de Saint-Yrieix, demeurant à Lapleau (236).
- Résignation, par Jean-Baptiste Brossard, d'un canonicat en l'église de Tulle (240).
- Résignation, par le même, des vicairies de Saint-Bazile et de la Pauvreté, établies dans la paroisse Saint-Pierre de Tulle, en faveur de Léonard-Roch Brossard, prieur de Laroche (241).
- Bail, par Antoine de Loyac, seigneur de Mallaret et capitaine au régiment de Picardie, de rentes sur plusieurs villages des paroisses de Sainte-Fortunade et de Cornil (276).
- Testament de Marie de Lespinasse, veuve de maître Gabriel Brossard (284).
- Contrat de mariage entre Catherine Mailler de Landrandye et Jean-Louis Jarrige (286).
- Remboursement, par Louis de Rechignevoisin de Guron, ancien évêque de Tulle, à Jules Mascaron, son successeur, de six cents livres qu'il avait reçues pour les employer au rachat de Meyronne (289).
- Prix fait donné par les syndics de la confrérie de Notre-Dame pour paver la chapelle de ladite confrérie, située dans le cloître de la cathédrale (296).
- Testament d'Anne de Fénis, veuve de Jean Meynard, seigneur de Poyssac (297).
- Etc.