Minutier du canton de Egletons

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Documents en relation

Notaires instrumentant à La-Chapelle-Spinasse, inexistants dans la série E : expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :

  • 2F/25 : maître Decasal (1455) 

Origine

Etude notariale de maître Jean, Léger, Emile Debernard, à La Chapelle-Spinasse.

Biographie ou Histoire

Maître Jean, Léger, Emile Debernard a prêté serment le 4 mars 1848. Il a cessé ses fonctions le 4 mai 1855. C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître Jean Debernard et son successeur est maître Léonard Armand Mary.

Décédé à La Chapelle Spinasse le 9 janvier 1884.

Modalités d'entrées

Minutes (1848-1855) et répertoire chronologique (1848-1855) versés par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons, le 13 septembre 1991. N° de versement :1332 bis.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 4 mars 1848 - 4 mai 1855.

Mots clés personnes

1854

Cote/Cotes extrêmes

E/13934

Date

1854