Dépôt de la commune de Saint-Sylvain
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour à l'entrée du 12/04/2021.
Mise à jour suite aux documents trouvés dans dépôt du fonds du Syndicat mixte des itinéraires du Transcorrézien et du Paris-Orléans-Corrèze déposé le 20/04/2016 aux archives départementales de la Corrèze.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1883W)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1972 (protection du secret médical)
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.