Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1878-15 mai 1904

E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune du Jardin.

Biographie ou Histoire

Le Jardin devient Montaignac-sur-Doustre le 30 septembre 2021, par fusion avec la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte.

Histoire de la conservation

B.M.S. et N.M.D. de 1813 à 1820, probablement disparus lors de l'incendie de 1821.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/05/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/92/D/1-6

Date

Entre le 15 mai 1838 et le 30 mars 1996

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/92/D/2

Date

Entre le 26 mai 1878 et le 15 mai 1904

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques