E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

Biographie ou Histoire

Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, la commune change de nom pour Bonnet-le-Pauvre. Par délibération en date du 17 novembre 1925, à la suite d'une demande du conseil municipal, Saint-Bonnet-le-Pauvre devient Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle (sous la présidence de Gaston Doumergue).

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/189/E/1-EDEP/189/E/19

Date

1793-1862

Mots clés matières

Etat civil : Naissances. 1853-1862

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/189/E/17

Date

1853-1862

Conditions d'accès

Document uniquement consultable en ligne sur le site internet des Archives départementales