Dépôt de la commune de Saint-Rémy
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
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E_DEP 238 - Saint-Rémy - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 10/11/2022
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1943W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/238/CC/1-EDEP/238/CC/2
Date
Entre le 14 juin 1748 et le 31 décembre 1789
État général des fonds. 14 juin 1748-16 juillet 1748
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/238/CC/1
Date
Entre le 14 juin 1748 et le 16 juillet 1748
Présentation du contenu
N°1-1387.
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières