E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 21/07/2022

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/216/D/1-EDEP/216/D/10

Date

1838-1990

Mots clés matières

Délibérations du conseil municipal (15 août 1851-08 février 1852). Délibérations conseil des chemins vicinaux (15 février 1862-17 août 1864). Déclaration d'un acte de décès (20 janvier 1863).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/216/D/8

Date

Entre le 15 août 1851 et le 17 août 1864

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques