Délibérations du conseil municipal. 11 février 1856-19 novembre 1865

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E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales déposées

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E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 15/09/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Archives communales déposées de Vigeois (EDEP/285/D/1 - Registre de délibérations de 1790 à l'an V).

- 5K/206. Perpezac-le-Noir, Commune de Perpezac-le-Noir. Procès-verbal : plan colorisé sur calque (accroché à du papier), 28 mars 1879
- 4N/74. Casernes de gendarmerie, Perpezac-le-Noir : installation, bail, correspondance (1819-1827)

-1NUM/843. Perpezac-le-Noir : l'école du Bariolet. Cette école à classe unique sera ouverte de 1952 à 1967.

-4O. Dons et legs. Perpezac-le-Noir - Bonnélie Marie, épouse Comby François : pauvres (1899) ; Laporte Jean : fabrique (1818).

Mots clés lieux

Perpezac-le-Noir (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Perpezac-le-Noir

Série D : Administration générale de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/162/D/1-EDEP/162/D/6

Date

Entre le 09 février 1808 et le 28 mai 1905

Documents en relation

Pour la période révolutionnaire, voir notamment le registre déposé par la commune de Vigeois, coté EDEP/285/D/1, qui comprend les délibérations du conseil municipal de Perpezac-le-Noir de 1790 à l'an V.

Mots clés matières

administration communale