Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1839-11 mai 1871

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E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Latronche.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 25/03/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2085W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/110/D/1-3

Date

Entre le 10 mai 1839 et le 26 novembre 1905

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/110/D/1

Date

Entre le 10 mai 1839 et le 11 mai 1871

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques