Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude notariale d'Espagnac été supprimée et rattachée à celle de Saint-Paul après le 18 mars 1806, date du décès de maître Mons Blaise, dernier notaire a y avoir exercé.
L'étude de St-Paul a été supprimée et rattachée à celle de Tulle (3) en 1968, lors de l'exercice de maître Masmonteil Yves Bernard.
Mots clés lieux
Origine
Histoire de la conservation
L'étude notariale d'Espagnac été supprimée et rattachée à celle de Saint-Paul après le 18 mars 1806, date du décès de maître Blaise Mons, dernier notaire a y avoir exercé.
L'étude de St-Paul a été supprimée et rattachée à celle de Tulle (3) en 1968, lors de l'exercice de maître Yves Bernard Masmonteil.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 1663-1694
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.